Tipologie di procedimento
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 35, c. 1 e 2.
Documents
Elenco procedimenti servizio Tecnico lavori pubblici
- 2 schede procedimenti servizio Tecnico_LL.PP. 2013 A.C..pdf[.pdf 169,88 Kb - 27/09/2013]
- http://www.comune.agrateconturbia.no.it/ComTrasparenza.asp
Scheda procedimento servizio anagrafe
- SCHEDA servizio anagrafe.pdf[.pdf 20,92 Kb - 30/09/2013]
Dèrniere modification: 05/01/2017 14:02:52
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.